Article 52

Un motocycle ne peut transporter plus de personnes qu'il ne possède de sièges appropriés. A chaque siège doivent correspondre deux repose-pieds, dont l'usage est obligatoire.

Le nombre de personnes à transporter est limité à deux pour un motocycle. Le passager occupant la place derrière le conducteur du motocycle doit être âgé de 12 ans au moins et sa taille doit lui permettre un usage adéquat des repose-pieds dont le motocycle est équipé par construction. Lorsqu'un motocycle est équipé d'un siège unique conçu pour le transport de deux personnes, la longueur de ce siège doit être supérieure à 50cm.

Pour un motocycle avec side-car le nombre des personnes à transporter est limité à quatre sans préjudice des dispositions des alinéas 1 et 2 qui précèdent.

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