Article 41 ter

Les prescriptions suivantes sont applicables aux motocycles qui sont immatriculés pour la première fois après le 25 novembre 1975:

Tout motocycle peut être muni soit de deux appareils indicateurs de direction lumineux à l'avant et de deux à l'arrière, soit de deux appareils indicateurs de direction lumineux latéraux.

La fréquence de clignotement de ces appareils doit être de 60 à 120 par minute.

Les indicateurs de direction précités doivent être de couleur orange et être placés symétriquement par rapport au plan longitudinal médian du motocycle. La distance entre les indicateurs de direction gauches et droits, mesurée entre les bords les plus proches des plages éclairantes, doit être à l'avant d'au moins 34 cm, à l'arrière d'au moins 24 cm et sur les deux côtés d'au moins 56 cm. La distance entre le sol et le bord inférieur de la plage éclairante d'un indicateur de direction doit être de 40 cm au moins.

Les indicateurs de direction doivent pouvoir être vus de l'avant et de l'arrière par un observateur placé dans le plan médian longitudinal du motocycle à une distance de dix mètres du véhicule.

Les véhicules automoteurs à trois roues assimilés à la catégorie des motocycles doivent être équipés d'indicateurs de direction conformément aux prescriptions de l'article 41bis.

Tout motocycle doit être muni à l'arrière d'un feu-stop de couleur rouge ou orange. Ce feu doit s'allumer lorsque le frein sur la roue arrière est actionné. Le side-car peut être muni d'un feu-stop.

Les véhicules automoteurs à trois roues assimilés à la catégorie des motocycles et dont la largeur dépasse 0,75 m doivent être équipés de deux feux-stop. Ces feux doivent satisfaire aux prescriptions de l'article 41bis.

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Article 41 quinquies

Les prescriptions suivantes sont applicables aux motocycles qui sont immatriculés pour la première fois après le 1er janvier 1981 et aux cyclomoteurs pour lesquels une carte d'identité est délivrée après le 1er janvier 1981:

Tout motocycle et tout cyclomoteur doit être muni soit de deux appareils indicateurs de direction lumineux à l'avant et de deux à l'arrière, soit de deux appareils indicateurs de direction lumineux latéraux.

La fréquence de clignotements de ces appareils doit être de 60 à 120 par minute.

Les indicateurs de direction précités doivent être de couleur orange et placés symétriquement par rapport au plan longitudinal médian du motocycle ou cyclomoteur. La distance entre les indicateurs gauche et droit, mesurée entre les bords les plus proches des plages éclairantes, doit être à l'avant d'au moins 24 cm, à l'arrière d'au moins 18 cm; pour les véhicules immatriculés pour la première fois avant le 1er mars 1999, ces distances minimales sont respectivement de 34 et 24 cm. La distance entre le sol et le bord inférieur de la plage éclairante d'un indicateur de direction doit être de 35 cm au moins et de 120 cm au plus; pour les véhicules immatriculés pour la première fois avant le 8 décembre 1998, cette distance est de 40 cm au moins. Les indicateurs de direction doivent pouvoir être vus de l'avant et de l'arrière par un observateur placé dans le plan médian longitudinal du motocycle ou du cyclomoteur à une distance de dix mètres du véhicule.

Tout motocycle doit être muni à l'arrière d'un feu-stop de couleur rouge. Ce feu-stop peut être de couleur orange sur les véhicules immatriculés pour la première fois avant le 1er mars 1999. Il doit s'allumer dès qu'un frein de service est actionné; pour les motocycles immatriculés pour la première fois avant 1er mai 2000 cette obligation vaut uniquement si le frein sur la roue arrière est actionné. Le side-car doit être muni d'un feu-stop; ce feu-stop est facultatif sur les véhicules immatriculés pour la première fois avant le 1er mars 1999.

Les véhicules qui répondent aux prescriptions de la directive 93/92/CEE du Conseil du 29 octobre 1993 relative à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues, telles qu'elles ont été modifiées dans la suite, sont réputés satisfaire aux dispositions des présents alinéas.

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